Bonjour, Je suis à mon premier livre que je souhaite éditer. Ce livre raconte le passage de plusieurs artistes du 19ème siècle dans une région du sud Algérien. Cela suppose l'introduction des images des peintures de ces artistes. Je voudrais savoir si je pourrais le faire sans contrainte juridique? Il faut noter que chaque image est accompagné d'une étiquette où est mentionné le titre de l
Non, les oeuvres du domaine public ne correspondent pas à votre définition. Je vous ai mis en lien la page Wikipedia qui explique le principe du Domaine Public. Cela diffère selon les pays, et implique de faire pour chaque auteur la recherche de sa nationalité, de la date de son décès... Attention, ne pas se préoccuper des droits d'auteur est lourdement puni par la loi partout dans le monde. Extrait concernant l'Europe : 'Depuis une directive européenne du 29 octobre 19934, et donc dans l'ensemble des pays adhérents de l'Union, les oeuvres entrent dans le domaine public soixante-dix ans après le décès de leur auteur ou, s'il s'agit d'une oeuvre de collaboration, soixante-dix ans à compter du décès du dernier auteur survivant. Cette durée de protection échue et sauf prorogation, il n'est plus obligatoire de demander une autorisation aux titulaires des droits sur ces oeuvres.
Toutefois, le droit moral est perpétuel, et impose notamment de respecter la paternité de l'auteur sur sa création par une citation de son nom et de sa qualité.'