Pièce comptable - royalties

Juridique Débuté par Gigi 2011-12-14 00:00:00 +01:00 Messages 2 Vues: 1493

Gigi Membre

Bonjour à toutes, tous,

J'ai une question qui me taraude l'esprit.
Lorsque vous recevez les bénéfices de TBE, est-ce que vous établissez une facture pour votre comptabilité ? TBE établit une facture de prestation et une facture auteur. Mais cela n'indique pas la marge bénéfice que je perçois par virement. Faut-il créer une facture supplémentaire pour justifier les bénéfices perçus ou ce n'est pas nécessaire ? Les factures TBE suffisent pour justifier auprès du fisc.
Merci d'avance de votre réponse.

Gigi
Gigi, 2011-12-14 19:03:38 +01:00
#28121
Gigi Membre

Bonjour,

Si une personne pourrait m'éclairer à ce sujet ?
Dois-je établir une facture royaltie pour ma comptabilité où la facture auteur et facture de prestation suffisent pour justifier le versement de notre compte des royalties ?

Merci !
Gigi
Gigi, 2012-02-27 15:07:40 +01:00
#28122

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