agessa ?

Alice Membre

Bonjour à tous !

J'espère que quelqu'un pourra m'éclairer : je n'ai pas d'activité professionnelle en ce moment, je suis encore étudiante jusqu'en juin, et je vais bientôt publier mon roman chez TheBookEdition. Je voudrai savoir si je dois m'inscrire quelque-part, à l'AGESSA par exemple, l'équivalent de la Maison des artistes pour les écrivains, ou si ce n'est pas la peine.

Un grand merci à vous pour vos précisions !
Gabrielle.
Alice, 2009-05-12 10:09:53 +02:00
#27484
plumed or Membre france

Pour quelle raison vous voulez vous inscrire à ce genre d'institut ?
Si c'est pour des raisons personnelles, pourquoi pas ? mais sinon, point obligé de s'inscrire où que ce soit.
Pour protéger vos oeuvres (est ce que cet institut fait ce genre de chose ? est ce pour cela que vous voulez vous inscrire) alors c'est une solution parmi tant d'autres.
plumed or, 2009-05-12 11:42:15 +02:00
#27485
katie Membre Côte d Azur

salut,

je me pose la question aussi car tout bénéfice nécessite de payer des cotisations sociales (c'est ce que fait l'AGESSA pour les artistes et auteurs) Est-ce que nos gains ne sont pas également soumis à cette obligation ? (après tout si vous avez deux boulots, vous payez 2 fois des cotisations sociales sur votre bulletin de salaire)
katie, 2009-05-12 17:44:20 +02:00
#27486
novi Membre

Bonsoir,

Même punition que pour le camarade syndiqué Polochon ; on respire profondément et on réflechit !

Et la réponse fusa ... d'autant qu'elle a déja été éditée dix fois sur ce forum, sur ce fil même d'ailleurs...

Cordialement bien sûr,

Novi
novi, 2009-05-12 21:59:38 +02:00
#27487
katie Membre Côte d Azur

désolée mais je ne me demande pas où déclarer mes revenus sur ma feuille d'impôt, je sais très bien qu'il s'agit de bénéfices non commerciaux. Je pose la question des cotisations sociales (d'autant plus pour une personne qui n'a pas d'autre travail par ailleurs), en prenant le statut d'auto-entrepreneur je pense que des cotisations nous sont réclamées (peut-être à partir d'un certain plafond de revenus), l'autre solution à ma connaissance est de cotiser à l'AGESSA pour être en règle avec la loi (mais peut-être que cet organisme n'est pas adapté à l'auto-édition)
Tel était l'objet de mes interrogations.

Cordialement (également)
katie, 2009-05-12 22:19:24 +02:00
#27488
Alice Membre

Pour l'agessa, si quelqu'un connaît la réponse...
Alice, 2009-05-12 22:43:12 +02:00
#27489
Alice Membre

Voici ce que j'ai trouvé :
'Les auteurs auto-édités ou édités à compte d'auteur ne perçoivent jamais de 'droits d'auteur'. Mais des 'bénéfices' ou une 'rétrocession sur les bénéfices'. En contrepartie, l'auteur édité à compte d'auteur ou auto-édité n'est pas 'assujetti' au versement des cotisations à l'agessa... ce qui explique aussi qu'il n'a pas droit à la 'sécu des auteurs' '
Ouf...cela veut dire que nous n'avons pas à cotiser à l'agessa !
http://portaildulivre.com/agessa.htm

Alice, 2009-05-12 23:03:27 +02:00
#27490
novi Membre

Et bin voila, suffisait de consulter la bible et la réponse fusa ...simple et translucide.

Faudrait l'encadrer cet extrait comme une table de la loi à l'intention des nouveaux venus...

Bonne nuit,

novi, 2009-05-12 23:11:59 +02:00
#27491
Alice Membre

Oui, et j'ai trouvé la discussion sur les impôts ;-) :

https://www.thebookedition.com/forum/royalties---impots-p-189-30.html

Par contre, j'ai du mal à démêler le vrai du faux :

« Il me semble avoir lu, durant mes recherches internet quelque part, qu'en dessous d'un bénéfice à l'année de 2000 euros, on n'est pas obligé de déclarer aux impôts. »

« Dans le cadre d'un cercle privé, il n'y a pas d'impôts à payer. »

« L'auteur qui déclare des bénéfices non commerciaux et qui n'exerce pas d'autre activité, devra prendre le statut de travailleur indépendant. C'est-à-dire tenir une comptabilité et cotiser à plusieurs caisses en tant que travailleur indépendant. »

« La publication dans le cadre d'un cercle privée ne doit pas dépasser les 100 exemplaires, donc tu pourrais ne pas payer d'impôts avant d'avoir atteint cette limite, même si 'officieusement', ce n'est n'est pas une vente destinée à ta famille. »

« Zetes donc dans la même situation que quelqu'un qui vend sur Ebay .....tout dépendant de l'évaluation possible de vos gains par les services fiscaux. »

« Ce sont des bénéfices non commerciaux (BNC). Jusqu'à 37400 euros, il suffit de les déclarer comme tels dans la case prévue à cet effet dans la déclaration des revenus des particuliers, sans autre formalité. »

Alice, 2009-05-12 23:32:36 +02:00
#27492
novi Membre

Zetes donc dans la même situation que quelqu'un qui vend sur Ebay .....tout dépendant de l'évaluation possible de vos gains par les services fiscaux. »

Exact...mais le nouveau statut de l'auto-entrepreneur répond parfaitement à cette situation d'où le déclaratif 2042 C à rajouter eventuellement à votre fiscale déclaration ( celle de vos parents si vous dépendez du foyer fiscal rattaché ).

« Ce sont des bénéfices non commerciaux (BNC). Jusqu'à 37400 euros, il suffit de les déclarer comme tels dans la case prévue à cet effet dans la déclaration des revenus des particuliers, sans autre formalité. »

Ce n'est plus à jour et pour cause puisque le dit statut AE est tout récent ....et la case n'existe plus sur le formulaire 2009. ( là,ils ont été trés rapide ).

Cordialement,

Novi
novi, 2009-05-13 09:52:06 +02:00
#27493
Alice Membre

Merci pour ces précisions.

Alice, 2009-05-13 11:20:45 +02:00
#27494
Alice Membre

Comment faites-vous les auteurs de TheBookEdition ?
Alice, 2009-05-14 22:08:13 +02:00
#27495
Corine M. Membre ARLES

Ben, nous ne sommes peut être pas , pour la plupart, des auteurs professionnels... Donc peu de ventes et pas de problèmes fiscaux ni sociaux...
Mais je te souhaite à toi beaucoup de succès et, alors, tu pourras te poser toutes ces questions.
Amicalement Corine
Corine M., 2009-05-14 22:12:50 +02:00
#27496
Alice Membre

Je ne souhaite pas être auteur professionnel, je me pose des questions, car apparemment il ne suffit pas de publier son livre et d'en recevoir les royalties.

Alice, 2009-05-15 10:38:45 +02:00
#27497
Alice Membre

Eh bien, il n'y a personne pour me dire clairement ce qu'il faut faire :-(
Alice, 2009-05-15 20:19:19 +02:00
#27498
Corine M. Membre ARLES

Franchement, je ne me pose toujours pas la question. Ce qui m'interesse c'est d'avoir les avis des autres auteurs sur mon livre. Pour l'instant, mes bénéfices s'élèvent à une trentaine d'euros...
Lorsque je vendrai une centaine d'exemplaires par mois, je verrai, à ce moment là pour déclarer.
Mais je doute d'y arriver, et je ne sais même pas si c'est mon but...
Ne te tracasses pas trop avec ça, tu auras toujours le temps de voir venir !
Amitiès Corine
Corine M., 2009-05-15 20:40:38 +02:00
#27499
Alice Membre

Oui, je me tracasse beaucoup, c'est sûr... ;-)
Alice, 2009-05-15 20:46:46 +02:00
#27500
bellatweety Membre VILLEURBANNE(69100),

tant que tu vends moins de 100 exemplaires à l'année, cela reste dans le domaine des ventes à 'l'entourage' si tu veux et ce n'est à déclarer à personne, aucune charge sociale non plus... si ton livre connait un super succès (ce que je te souhaite hein !) alors le mieux sera de contacter par téléphone ton centre des impôts (car au téléphone sont plus au point que ceux que tu vois quand t'y va lol), je m'étais posée la question car je suis également étudiante et finalement je me la suis posée un peu pour rien puisque je n'aurai jamais vendu + de 100 exemplaires à l'année (en même temps la poésie ... lol)

Novi je comprends votre agacement aux questions qui reviennent mais pour un nouveau venu lire X pages peut être très barbant et je comprends que de nouveau post soit créé, et puis ça permet à tous de se remettre à la page
bellatweety, 2009-05-21 20:25:16 +02:00
#27501
Enigmatik Membre

Concernant l'Agessa, vous n'avez bien sûr aucune raison d'y adhérer. C'est réservé aux auteurs touchant des droits d'auteur, donc édité à compte d'éditeur. Cela ne concerne donc pas les membres de TBE.
Enfin, le plus simple aujourd'hui, étant de passer via le statut d'auto entrepreneur. Vous ne payerez des charges (cotisations sociales et impôt) que si vous obtenez des revenus avec la vente de vos ouvrages. Dans le cas contraire, c'est-à-dire si vous ne générez aucun revenu, vous n'aurez rien à débourser.
Enigmatik, 2009-05-31 14:09:43 +02:00
#27502
katie Membre Côte d Azur

et ils considèrent qu'on a des revenus à partir de combien ? (1
katie, 2009-05-31 21:31:18 +02:00
#27503

Début
1
2
Fin

(Vous devez être connecté ou inscrit pour ajouter un message)