besoin d'une info sur DEPOT LEGAL, cadre 6 à remplir

 Juridique   Débuté par Virginie   2009-04-17 00:00:00 +02:00   Messages 17    Vues: 2413

  1. Virginie
    Virginie Membre Voiron (38)
    Au secours, je patauge!!! J'ai besoin de savoir ce qu'il faut remplir dans le cadre 6 du depot legal : nom et adresse de l'imprimeur et nom et adresse du dernier façonnier. Merci de votre aide , si quelqu'un a déjà déposé à la BNF .
    De plus dois je changé ma date de dépot sur mon livre, étant donné que j'avais marqué mars 2009 et qu'on est bientôt en mai 2009 , et que mon dépot n'est pas encore fait? Merci de votre aide . Amitiés
    Virginie, 2009-04-17 19:36:29 +02:00
  2. Anne H.
    Anne H. Membre Normandie

    Virginie,
    J'ai envoyé déjà depuis un moment ma demande à la BNF, je ne me rappelle plus très bien ce que j'ai mis dans ce fameux cadre 6, mais concernant l'imprimeur, tu mets Thebookedition, ça c'est sûr. Pour la suite, tu dois avoir le document accompagnant le formulaire, ou sur le formulaire lui-même, je ne sais plus, il est précisé ce que tu dois inscrire...
    Désolée d'être si évasive, j'ai la mémoire qui flanche!:-)

    Si cela me revient ou si je trouve des infos, je ne manquerai pas de t'en faire part!
    Amicalement,
    Anne

    Acheter Indomptables murmures
    Anne H., 2009-04-17 21:44:08 +02:00
  3. Virginie
    Virginie Membre Voiron (38)
    Merci Anne de ces premières infos. C'est vrai que c'est pas toujours facile de s'y retrouver dans toutes ces démarches.
    Connais tu l'adresse de Thebookedition que l'on doit noter avec ?
    Et puis j'ai regardé en effet sur les documents , l l'adresse du dernier façonnier n'est demandé que si l'ouvrage a necessité plusieurs imprimeurs. Donc ce n'est pas mon cas. Merci encore. Amitiés
    Virginie, 2009-04-18 08:42:32 +02:00
  4. armelle
    armelle Membre Gap
    Bonjour Virginie,

    Tu peux retrouver l'adresse de TheBookEdition dans les Mentions légales de ce site web.
    Moi aussi j'attends des nouvelles de la BNF suite à mon envoi en octobre dernier.
    Bonne continuation pour tes ouvrages.

    Amitiés,

    Armelle BOULANGER
    armelle, 2009-04-18 17:00:54 +02:00
  5. Virginie
    Virginie Membre Voiron (38)
    Ma très chère Armelle,

    Mille merci pour vos informations précieuses, j'ai enfin pu compléter mon cadre 6. Je vais dorénavant envoyer 2 exemplaires en dépot légal auprès de la BNF .
    A tout hasard, savez-vous si il me faut rectifier la date du dépot légal sur mon livre déjà en vente sur TBE, sachant que j'avais noté : depot legal: Mars 2009 et que nous sommes bientôt au mois de Mai?
    Merci de vos réponses et toutes mes Amitiés.
    Virginie, 2009-04-18 18:50:03 +02:00
  6. armelle
    armelle Membre Gap
    Bonsoir,

    Je pense que vous ne devez pas mettre la mention 'dépôt légal' mais 'Achevé d'imprimer en Mars 2009 par TheBookEdition.com
    ' pour le moment.

    Amitiés,

    Armelle BOULANGER
    armelle, 2009-04-18 19:21:19 +02:00
  7. neptys27
    neptys27 Membre Tilleul Dame Agnès
    Bonjour,

    Je suis en train de remplir le formulaire pour le dépôt légal. J'ai quelques questions à poser : d'abord, sur la dernière page du livre dois-je marquer 'tirage à la demande'.
    Par ailleurs dans le 4ème partie, doit-on noter quelque chose dans 'titre de la collection' ou dans 'numéro dans la collection' ?
    Dans la 7ème partie, pour le 'chiffre déclaré du tirage' que doit-on marquer ?
    Enfin, dois-je envoyer un ou deux exemplaires ?
    Que de question je sais...

    Merci à l'avance
    neptys27, 2009-04-18 22:27:45 +02:00
  8. armelle
    armelle Membre Gap
    armelle, 2009-04-18 23:08:02 +02:00
  9. Virginie
    Virginie Membre Voiron (38)
    Merci Armelle de vos réponses ,
    j'envois les livres en dépot et après j'aviserais .
    Amitiés et bonne continuation pour vos écrits.
    Virginie, 2009-04-19 08:19:03 +02:00
  10. armelle
    armelle Membre Gap
    Merci. De même pour vous.
    armelle, 2009-04-19 10:57:41 +02:00
  11. Anne H.
    Anne H. Membre Normandie
    Virginie,
    Es-tu certaine qu'il te faille envoyer 2 exemplaires, et pas un seul?...Regarde bien la 'notice'...
    Je compte sur toi pour me tenir informée, merci!
    Anne

    Le livre Indomptables murmures
    Anne H., 2009-04-19 15:28:41 +02:00
  12. Virginie
    Virginie Membre Voiron (38)
    Coucou Anne ,

    Et bien en fait tout dépend du nombre d'exemplaire que tu comptes vendre, si tu es certaine d'en vendre moins de 300, alors tu peux ne déposer qu'un seul exemplaire auprès de la BNF.
    En revanche, si tu as un peu de succès et que tu dépasses les 300 exemplaires vendus, tu dois obligatoirement en déposer 2 auprès de la BNF.
    Comme j'ignore combien je vais en vendre, et peut-être qu'avec un peu de chance j'arriverais au 300, je préfère en envoyer 2. Tant pis pour le sacrifice.
    Je ne sais pas si on peut revenir sur un dépot légal ( ex: j'en dépose un car je crois ne pas avoir de succès, et puis voilà que ça marche, j'ai dépassé les 300 vendus, est ce que je peut revenir sur mon dépot et envoyer le 2 ème exemplaire obligatoire???).
    Comme j'ai trop de doute, je tranche.
    Voilà j'espère avoir répondu au mieux et au plès de ta question. Bises et Amitiés...
    Virginie, 2009-04-19 18:43:07 +02:00
  13. Libervitalis
    Libervitalis Membre
    Bonjour Virginie,

    Le dépôt légal n'a nullement comme critère le nombre de ventes, mais le stock, le nombre d'ouvrage imprimé. S'il est significatif, alors un dépôt légal est demandé. Sous 100 exemplaires imprimés, pas de besoin d'ISBN, ni de dépôt.

    Bien à vous,

    Liber
    Libervitalis, 2009-04-21 17:48:20 +02:00
  14. plumed or
    plumed or Membre france
    sauf que si tu veux vendre en grande surface, il te demande l'isbn du livre (en tous les cas celles que j'ai contacté) plus facile pour le trouver et les librairies préfèrent que tu fasses le dépot légal plus l'isbn. C'est une garantie pour eux ainsi que les librairies en ligne.
    plumed or, 2009-04-21 17:50:38 +02:00
  15. Virginie
    Virginie Membre Voiron (38)
    Moi par précaution et pour plus de tranquilité , je vais faire mon dépot de 2 exemplaires...
    Après on verra bien , en attendant j'ai le plaisir de vous dire que je vais bientot rencontrer un écrivain local vers chez moi, qui va un peu me guider pour me lancer. Je vous en dirais plus , dès que j'ai des infos , si éventuellement, les conseils donnés par cet écrivain , peuvent aider d'autres personnes.
    Amitiés à tous sur ce.
    Virginie, 2009-04-21 19:21:12 +02:00
  16. Isabelle Haury
    Isabelle Haury Membre Metz
    Que doit on mettre pour le façonnier ?
    Isabelle Haury, 2013-05-30 16:58:25 +02:00
  17. Myric Drane
    Myric Drane Membre Angers
    Bonjour,

    Le façonnier est aussi TheBookEdition.
    Myric Drane, 2013-05-30 18:48:28 +02:00
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