Le droit de propriété intellectuelle

Julien E. Membre Angoulême

Bonjour à tous !

Je vais prochainement mettre mon roman sur votre site. Mais dans le souci d'éviter d'éventuels plagias (et parce que le copyright est extrêmement coûteux) j'aimerais préciser la mention suivante, que l'on retrouve à l'intérieur de la plupart des romans édités :

'Le Code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes des paragraphes 2 et 3 de l'article L. 122-5, d'une part, que les 'copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective' et, d'autre part, sous réserve du nom de l'auteur et de la source, que les 'analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information', toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (article L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.'

Cela a-t-il une utilité ? Ai-je le droit de le préciser dans mon roman ?

Merci par avance de répondre à ma question.
Julien E., 2011-03-23 13:10:07 +01:00
#2440
Annie Membre

Bonjour Julien,
C'est bien sûr votre droit le plus strict, l'éditeur ici, c'est vous. Toutefois j'avoue que je souris chaque fois que je vois ce placard en tête d'un livre, sachant que la protection n'existe pas, dès lors que vous divulguez vos écrits vous courez le risque d'inspirer quelqu'un. Ce qui existe, c'est la preuve d'antériorité fournie lors d'un éventuel procès que vous intenteriez si vous estimez avoir été plagié. Laissez votre livre en accès privé le temps de recevoir un exemplaire que vous avez commandé, et la production du livre et de la facture de TheBookEdition.com sont déjà des preuves formelles d'antériorité.
La SCAM , Société Civile des Auteurs Multimédia, est accessible à tous les auteurs ayant publié un livre. Vous pouvez y adhérer, c'est gratuit tant que la SCAM n'a pas eu à vous payer des droits d'auteur pour une exploitation quelconque par autrui. Déclarez votre livre à la SCAM et si vous prouvez que quelqu'un l'a exploitée illégalement sur le net ou ailleurs vous aurez des conseils juridiques avisés et gratuits par cet organisme. je viens encore d'en parler avec eux sur le salon duLivre de Paris. J'y adhère depuis longtemps, je sais qu'ils sont sérieux et méprisent pas les auto-édités comme, hélas, la SGDL. La SCAM, issue d'une scission au sein de la SGDL s'occupe de tous les auteurs numériques, des droits radio, télé, journalisme, e-books, BD en ligne etc.
http://www.scam.fr
Annie, 2011-03-23 15:26:36 +01:00
#2441
Julien E. Membre Angoulême

Oui, je me doutais que ce texte n'avait pas d'utilité réelle, je pensais plutôt qu'il aurait un rôle dissuasif pour les lecteurs mal intentionnées... Je vais cependant me fier à votre réponse.

Merci beaucoup !^^
Julien E., 2011-03-23 19:32:19 +01:00
#2442

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