Ouvrages étrangers tombés dans le domaine public

Juridique Débuté par soleillanne 2008-08-28 00:00:00 +02:00 Messages 2 Vues: 1433

soleillanne Membre Côte d Opale

Bonjour,
J'envisage de traduire et publier ici un ouvrage américain du début du siècle dernier qui, paraît-il, est tombé dans le domaine public.
1. Quelqu'un sait-il comment je peux vérifier avec certitude que le bouquin est libre de droits ?
2. S'il est effectivement libre de droits, y aurait-il quand-même des démarches à faire ? Lesquelles ? Auprès de qui ?
Merci et à bientôt !
Soleillanne
soleillanne, 2008-08-28 16:53:14 +02:00
#27186
Claude.C Membre Spy/Belgique

Bonjour Soleillanne ,

Je pense que le mieux est de prendre contact avec l'éditeur d'origine. Je suppose que l'auteur lui même n'est plus en vie.
Par la suite il sera nécessaire de réserver et d'acquérir ces droits (voir si l'auteur n'a pas d'héritiers, car vous ne semblez pas sur que cette oeuvre soit vraiment libre de droit).
Voici, à mon avis, les premières choses à vérifier concrètement.
Bonne chance.
Amicalement.
Claude.C, 2008-10-09 13:21:34 +02:00
#27187

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