bénéfices versés à une association

Comment ça marche ? Débuté par Monyclaire 2011-02-18 00:00:00 +01:00 Messages 2 Vues: 716

Monyclaire Membre Taupont 56

Nous allons bientôt pouvoir finaliser un recueil écrit par un collectif. Les intérêts générés seront reversés à une association. J'aimerais savoir concrètement comment il faut procéder. Y a-t-il des contraintes particulières ( juridique ou autre ), si oui lesquelles ? Merci de votre réponse.
Monyclaire, 2011-02-18 22:59:36 +01:00
#2402
djose4 Membre PACA

Bonjour,

Tous les comptes TBE relatifs au collectif qui ont publiés le livre reçoivent les royalties et peuvent faire un don.

A bientôt.
djose4, 2011-02-26 10:34:32 +01:00
#2403

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